Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ixi
APF S.A.
Numéro de dépôt :
3022885
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ixi
Déposée le 14 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) APF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ixi »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APF domicilié(e) Z.A. l'Agavon, 9, avenue Alphonse de Lamartine, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.F. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APF a également déposé les autres marques suivantes : api , APF , APF
APF S.A. - Z.A. l'Agavon, 9, avenue Alphonse de Lamartine, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 393528609
A.P.F. - France
Inscription le 9 avril 2001 - Changement d'adresse n°320134 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322538 - Publication au BOPI 2001-04-19
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Téléviseurs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques, disques accoustiques ; caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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